Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELYSEE
SACHS INDUSTRIES S.A. (HURET ET MAILLARD REUNIS)

Numéro de dépôt :
1277436
Date de dépôt :
28/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2004

Présentation de la marque ELYSEE

Déposée le 28 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) SACHS INDUSTRIES (HURET ET MAILLARD REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELYSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SACHS INDUSTRIES (HURET ET MAILLARD REUNIS domicilié(e) Rue de la Briqueterie, CHEPY, 80210 FEUQUIERES EN VIMEU (dossier no 2034105) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 074 114 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2034105) - France.

La marque ELYSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELYSEE est expirée depuis le 28 juin 2004.

SACHS INDUSTRIES (HURET ET MAILLARD REUNIS a également déposé les autres marques suivantes : ARIS


SACHS INDUSTRIES S.A. (HURET ET MAILLARD REUNIS) - Rue de la Briqueterie, CHEPY, 80210 FEUQUIERES EN VIMEU (dossier no 2034105) - France - SIREN 552074114


CABINET LAVOIX - (dossier no 2034105) - France


Renouvellement avec limitation le 2 juin 1994 n°2034105 - Publication au BOPI 1994-06-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Inscription le 13 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174644 - Publication au BOPI 1994-07-13

Inscription le 13 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174643 - Publication au BOPI 1994-07-13

Inscription le 13 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174642 - Publication au BOPI 1994-07-13

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; accessoires et parties de cycles non compris dans d'autres classes.